Origine du notariat

Le notariat, apparu il y a 1 000 ans en Europe, a été introduit chez nous dès le fondement de la Nouvelle-France, puis modifié lors de la conquête britannique.

Certains croient que la profession a vu le jour au nord de l’Italie. À cette époque, il était du devoir des princes de rendre la justice. L’un de ces princes donna mandat à ses rédacteurs de jugements de rédiger des conventions pour les personnes qui s’entendaient. Le prince conféra à ces écrits la même force légale que ses décisions judiciaires.

D’autres historiens attribuent à Louis IX, dit le Prud’homme, et communément appelé Saint Louis, le mérite d’avoir créé la fonction notariale. La justice était alors un privilège royal. Un jour, revenant de croisade, le souverain trouva un nombre impressionnant de citoyens l’attendant pour recevoir justice. En effet, quand le roi était absent de son royaume, la justice n’était pas rendue. Devant cette situation, il demanda à ceux n’ayant pas de véritable litige de se ranger d’un côté, et aux autres de se ranger de l’autre côté. Il désigna alors les premiers notaires royaux pour s’occuper du premier groupe. On dit qu’il en nomma soixante. Puis il commença les audiences pour le deuxième groupe.

Que la profession soit originaire du nord de l’Italie ou de la France, le notariat a été créé afin de désencombrer le système judiciaire. Ainsi, les princes et les rois ont nommé des personnes qui connaissaient les lois et qui avaient l’habitude des décisions judiciaires. Par ce savoir, elles étaient en mesure de conseiller les parties dans la rédaction de leurs ententes. Les premiers notaires recevaient l’autorité déléguée par le prince ou le roi, c’est-à-dire celui qui représentait l’État.

Découvrez l’historique du notariat québécois

Dès la colonisation du Québec par la France au début du XVIIe siècle, la Nouvelle-France n’a pas tardé à reconnaître la nécessité d’assurer la validité des contrats et le respect de la volonté des parties. Quelques citoyens sachant écrire ont commencé à rédiger des contrats pour eux-mêmes et pour les autres.