Mot de la présidente

Notaires, bonjour!

Depuis l’annonce des prochains Cours de perfectionnement du notariat qui se tiendront au Centre des congrès de Québec, les 14 et 15 mars prochains, l’enthousiasme et la fébrilité des notaires sont palpables !

Déjà, près de 1 000 notaires s’y sont déjà inscrits. Bien que l’événement affiche complet en présence, sachez qu’il vous est possible d’y assister à distance, et que des heures de formation vous seront octroyées pour votre participation.

Cet événement phare de la profession tournera autour du thème de l’empreinte notariale. Un thème éloquent puisque le notariat laisse sa marque depuis les tout débuts du Québec. Certaines formations seront offertes avec une approche basée sur l’expérimentation afin de vous offrir une programmation diversifiée et axée sur vos besoins. J’ai bien hâte de vous y rencontrer.

Aussi, vendredi dernier, avait lieu une séance ordinaire du conseil d’administration de la Chambre.

Comme à l’habitude, les administrateurs ont pu faire le point sur différents sujets en plus de prendre certaines décisions en regard avec les affaires de l’Ordre et de la profession en général.

Pour votre information, le conseil d’administration a autorisé le syndic de l’Ordre à intenter des procédures en matière de pratique illégale dans deux dossiers. Ces procédures font suite aux modifications législatives prévues à la Loi 23. Bien entendu, il sera toujours possible pour les contrevenants d’éviter des poursuites en se conformant au droit actuel et en cessant leurs activités illégales. Quant aux procédures intentées par FCT et FNF Canada, au moment d’écrire ces lignes, la Chambre des notaires a mandaté un procureur et entend contester leur prétention.

Dans un autre ordre d’idée, le grand projet d’attractivité à la profession est déjà amorcé et l’adoption récente du plan d’action par le conseil d’administration permettra d’augmenter la cadence dans la prochaine année. Les administrateurs ont pu constater que des initiatives sont déjà en place dans les différentes universités. Les équipes travaillent aussi à la préparation d’une offensive majeure de communication pour les prochains mois et années. La collecte de données probantes et l’analyse des tendances se poursuivent également, afin d’orienter les actions futures et rendre le notariat attrayant pour davantage de candidats. Ce projet comptera également diverses initiatives visant la rétention des notaires actuels. Je profite de l’occasion pour remercier la centaine de notaires qui ont répondu à l’appel d’être d’ambassadeurs de la profession. Il est vraiment motivant de voir l’intérêt des notaires à participer à un projet important pour la profession.

Toujours en suivi de la dernière séance du conseil, un comité sur la signature de l’acte notarié technologique à distance a été créé. Il aura pour mandat de prendre connaissance des résultats des consultations à venir et fera des recommandations pour l’évolution des lignes directrices et éventuellement, à se prononcer sur le futur règlement applicable.

Pour cette raison, une commission consultative sera donc mise sur pied afin de procéder à la consultation non seulement des notaires, mais aussi des acteurs de la profession. Suivant ces consultations, une rencontre avec le ministre sera envisagée afin d’échanger sur l’évolution du dossier. J’espère compter sur votre participation en grand nombre dans ce dossier. D’autres détails suivront très prochainement.

Autre sujet important, le conseil d’administration a adopté les orientations finales pour la mise à jour du Code de déontologie. L’APNQ et l’UNQ, ainsi que plusieurs notaires, ont pu les commenter. Merci à tous les participants ! Le travail se poursuit actuellement par la permanence de l’Ordre.

En terminant, sachez que des élections auront lieu pour sept sièges au conseil d’administration, incluant celui de la présidence de l’Ordre. Il s’agit d’une belle occasion de vous impliquer au sein de votre ordre professionnel et de contribuer à l’avancement de notre belle profession. Je vous invite enfin à prendre part à cet exercice démocratique puisque votre participation est importante et nécessaire!

Hélène Potvin, présidente