Catégorie : Infolettre – Minute

Au travail, la nouvelle génération est souvent décrite comme « paresseuse », impatiente ou encore éternellement insatisfaite. Est-ce vraiment le cas? Pourquoi avons-nous une telle perception?  En vérité, la jeune génération a soif de changement et veut y participer. C’est pourquoi elle se décrit elle-même comme exigeante. Elle aime l’instantanéité (que les choses aillent plus vite) et … Continued

Vous souhaitez consulter la jurisprudence sur un point de droit? Par exemple, la vente sans garantie légale? Voici une solution rapide et efficace : Les dossiers de recherche en ligne! En un seul clic, vous trouverez toute l’information recherchée!  Facile à consulter, les dossiers de recherche en ligne vous donnent accès à des résultats centralisés regroupant la doctrine, la … Continued

L’accroissement des services testamentaires par le web apporte son lot d’enjeux pour le public  et appelle également à la vigilance des notaires. Le notaire qui collabore à ces initiatives respecte-t-il ses obligations? Qu’en est-il de son devoir de conseil et de sa responsabilité? Ces questions sont d’autant plus pertinentes que certains services en ligne avancent … Continued

Pour plusieurs, le temps est déjà venu de planifier les vacances estivales au calendrier d’équipe… et c’est tant mieux! Les adaptations dues à la COVID-19 sont une source de stress et d’anxiété continuelle depuis plus d’un an dans la vie de plusieurs travailleurs. Prendre une pause est essentielle pour se recentrer et évacuer l’accumulation de … Continued

Trucs et astuces | Visioconférence Microsoft Teams doit être utilisé lors de la clôture d’un acte notarié à distance. Toutefois, pour tout autre service professionnel, vous pouvez également utiliser un autre logiciel de visioconférence qui possède les caractéristiques d’un service d’entreprise et ces caractéristiques minimales de sécurité : Les documents technologiques, les conversations audios, les images … Continued

Vous désirez, par exemple, obtenir rapidement un article paru dans l’Entracte ou dans la Revue du notariat? Cet article vous aidera à trouver, sans trop d’effort, ce que vous cherchez dans la banque de données de la Bibliothèque notariale. Dans un premier temps, nous vous conseillons d’utiliser la recherche détaillée à partir de la page … Continued

Modèles d’actes français | 22 avril 2021 – F103 PRATIQUE NOTARIALE Nouveaux modèles : 14. CONVENTION DE RETENUE 14.1     Convention de retenue (non-résident) 14.2     Convention de retenue (travaux non exécutés) Modèles d’actes anglais | 22 avril 2021 – A81 FAMILLE Mises à jour des modèles suivants (réforme de la Loi sur le divorce) : 9. PROJET D’ACCORD … Continued

EXÉRÈSE* Après deux ans d’attente et de délestage – on comprend pourquoi – je suis aujourd’hui à l’hôpital pour me faire opérer d’une hernie abdominale qui m’empêche de vivre pleinement ma vie de septuagénaire. J’ai pris bien soin de venir à la bonne heure et à la bonne salle, accompagné de mon épouse de longue … Continued

Publication au Registre foncier Acte technologique sans numéro de minute 

Le 3 décembre dernier, la Chambre vous annonçait les principales mesures que comportait le projet de loi n° 69, Loi modifiant la Loi sur le patrimoine culturel et d’autres dispositions législatives. La sanction de ce projet de loi, le 1er avril dernier, a marqué du même coup l’entrée en vigueur de la majorité de ses dispositions, dont certaines peuvent avoir des … Continued